Municipalité de Parisville

Publications

Section en développement.

• Règlement concernant les chiens Règlement no. 303-2011
  Date de révision : 2011-07-29
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• Règlement décrétant l’imposition des taux de taxation et la tarification de différents services municipaux pour l’année 2011 Règlement no. 302-2010
  Date de révision : 2011-07-28
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• Règlement sur les nuisances Règlement no. 301-2010
  Date de révision : 2011-07-27
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• Règlement concernant l’élargissement des pouvoirs et obligations du directeur général Règlement no. 300-2010
  Date de révision : 2011-07-26
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• Règlement pour fixer les taux de taxes, les intérêts sur arrérages et les conditions de perceptions pour l’exercice 2010 Règlement no. 299-2009
  Date de révision : 2011-07-25
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• Règlement décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement des centres d’urgence 9-1-1 Règlement no. 298-2009
  Date de révision : 2011-07-24
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• Règlement pour fixer les taux de taxes, les intérêts sur arrérages et les conditions de perceptions pour l’exercice 2009 Règlement no. 297-2008
  Date de révision : 2011-07-23
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• Règlement concernant la constitution d’un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques Règlement no. 296-2008
  Date de révision : 2011-07-22
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• Règlement autorisant la conclusion d’une entente modifiant l’entente relative à la cour municipale commune de la ville de Nicolet Règlement no. 295-2008
  Date de révision : 2011-07-21
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• Règlement sur les fournaises à bois extérieur Règlement no. 291-2007
  Date de révision : 2011-07-20
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• Règlement sur le colportage Municipalité Règlement no. 286-2006
  Date de révision : 2011-07-19
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• Règlement sur la sécurité, la paix et le bon ordre Règlement no. 285-2006
  Date de révision : 2011-07-18
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• Règlement permettant la circulation des véhicules hors route sur certains chemins municipaux Règlement no. 278-2004
  Date de révision : 2011-07-17
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• Règlement relatif au traitement des élus municipaux Règlement no. 273-2002
  Date de révision : 2011-07-16
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• Règlement modifiant le règlement 266-2001 établissant un tarif applicable au cas où des dépenses sont occasionnées pour le compte de la municipalité de Parisville Règlement no. 271-2002
  Date de révision : 2011-07-15
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• Règlement concernant la signalisation relative à l’application du code de sécurité routière Règlement no. 269-2002
  Date de révision : 2011-07-14
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• Règlement autorisant les agents de la Sûreté du Québec à émettre des constats d’infraction et à initier des poursuites au nom de la municipalité Règlement no. 265-2001
  Date de révision : 2011-07-13
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• Règlement du prolongement d’aqueduc (rang Ste-Philomène) Règlement no. 177-1986
  Date de révision : 2011-07-12
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